Rythme - 1932 - Robert Delaunay (1885 - 1941). Cette œuvre quitte le domaine public aux États-Unis.

Si depuis deux siècles la durée du droit d’auteur n’a cessé d’augmenter, passant de quelques années après la création de l’œuvre à ces 70 ans après la mort de l’auteur (qui font que viennent tout juste de passer dans le domaine public les œuvres des auteurs morts en 1941), une constante demeurait : une œuvre entrée dans le domaine public le restait. Elle devenait alors libre de réutilisation, d’adaptation, de diffusion. Elle entre dans le bien commun de l’humanité.
Cette décision de justice vient contredire ce point, faisant repasser sous copyright des milliers d’œuvres considérées comme étant dans le domaine public, au regret de nombreux artistes et défenseurs du domaine public.

Quelques explications :

La Convention de Berne et l’Uruguay Round Agreements Act

La Convention de Berne est un traité régissant la protection des œuvres au niveau international. En 1989, les États-Unis ont rejoint la Convention de Berne par l’entrée en vigueur du Berne Convention Implementation Act of 1988. Cette convention fixait l’entrée dans le domaine public à 50 ans minimum après la mort de l’auteur.

En 1994, suite au cycle d’Uruguay (Uruguay Round, dernier des cycles de négociations internationales ayant eu lieu dans le cadre de l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce [GATT]), entrait en vigueur aux États-Unis le Uruguay Round Agreements Act (URAA). Cette loi apportait les dernières modifications au Copyright Act, nécessaires pour l’entrée au sein de la Convention de Berne, essentiellement sur la protection des œuvres originaires d’autres pays.

Dans le cadre de ce traité, par la section 514, le Congrès des États-Unis a accordé une protection par copyright aux œuvres étrangères qui relevaient de fait du domaine public, si ces œuvres étaient encore protégées par le droit d’auteur du pays d’origine lors de l’entrée en vigueur de l’URAA, le 1er janvier 1996.

C’est ainsi que des millions d’œuvres ont vu leur protection par copyright restaurée aux États-Unis.

Critiques et contestation

Cette décision a été vivement critiquée. En 2004, des membres de la société civile qui dépendaient de ce domaine public pour vivre − chefs d’orchestre, enseignants, interprètes, archivistes et distributeurs − l’ont contestée devant les cours, arguant que le Congrès avait outrepassé son pouvoir, et que sa décision allait à l’encontre de la Constitution des États-Unis.

L’affaire a fini par arriver devant la Cour Suprême des États-Unis, avec le soutien de nombreuses parties, notamment la Wikimedia Foundation, hébergeur des projets Wikimédia.

Mercredi, la Cour a rendu son verdict et a confirmé la décision du Congrès, affirmant que celle-ci ne violait ni la Copyright Clause, ni le Premier Amendement.

La Place Saint Michel - 1941 - Eugène Galien-Laloue (1854–1941). Cette œuvre quitte le domaine public aux États-Unis.

Des implications morales et économiques

Au fil des ans, la durée de protection par le droit d’auteur n’a cessé d’augmenter. Aux États-Unis, le Congrès l’a étendue à 19 reprises en deux siècles, ce qui n’est pas l’apanage des États-Unis : l’Union Européenne et les pays qui en font partie ont fait passer diverses lois et directives aux mêmes visées d’allongement de la durée de protection des œuvres.
Chacune de ces lois a fait reculer le domaine public, mais une constante restait : ce qui entre dans le domaine public y reste définitivement. L’URAA est allée plus loin. Pour la première fois de l’histoire des États-Unis, le domaine public a été diminué : des œuvres en ont été arrachées.

Cette décision place également les réutilisateurs d’œuvres dans une situation délicate : si l’exploitation d’œuvres du domaine public n’est soumise à aucune restriction, un domaine public changeant est synonyme d’insécurité juridique. Ainsi, si Lawrence Golan, chef d’orchestre et principal requérant de l’affaire pouvait librement interpréter Pierre et le Loup de Prokofiev, l’URAA est venue changer la donne.

Durée de protection et influence sur les projets Wikimedia

Avec l’URAA, les États-Unis ont protégé des œuvres étrangères « pour la durée de protection restante dont l’œuvre aurait bénéficié si elle n’était jamais passée dans le domaine public aux États-Unis ». Or, la loi des États-Unis donne aux œuvres publiées entre 1924 et 1978 une protection de 95 ans après la date de publication. Cela provoque des situations absurdes : les États-Unis ne reconnaissant pas la « règle du terme le plus court », ces œuvres ont beau entrer dans le domaine public dans leur pays d’origine, elles restent protégées aux États-Unis.

Or, les projets Wikimedia doivent être en conformité avec la loi des États-Unis, où ils sont hébergés. La communauté des projets, qui a au fil des années développé une connaissance pointue en matière de droit d’auteur, discute de la marche à suivre ; et s’apprête donc à supprimer des milliers d’œuvres pourtant passées dans le domaine public dans leur pays d’origine des différents projets Wikimédia.

Les exemples sont légion. Gandhi étant mort en 1948, ses écrits sont dans le domaine public depuis 2008 (durée de protection de 60 ans après la mort de l’auteur en Inde) ; mais ceux publiés après 1923 restent protégés aux États-Unis, et ne peuvent aller enrichir Wikisource. Il en va de même des dernières œuvres de Gaston Leroux ou de Rudyard Kipling, de Freud ou de Federico Garcia Lorca.

Les projets Wikimedia ont pour vocation de donner accès à l’ensemble des connaissances humaines. Ils constituent certains des plus importants viviers du domaine public : la médiathèque Wikimedia Commons en héberge plus d’un million d’œuvres, Wikisource est largement constituée d’œuvres littéraires sous ce régime, le Wiktionnaire s’est abondamment bâti sur des dictionnaires du domaine public…

Le 26 janvier prochain, Wikimédia France aura à cœur de célébrer la journée du domaine public. Le cœur à la fois en liesse d’accueillir ces nouvelles œuvres, et serré de constater les assauts subis contre cette richesse commune.

Un ouvrage constitué d’articles de Wikipédia validés par l’Encyclopédie de la Vie.
(Guillaume Paumier / Wikimedia Commons & Peter Wallack, CC-BY-SA)

Ce projet est à l’avantage des deux parties : l’Encyclopédie de la Vie enrichit ses notices d’espèces en utilisant les contenus de Wikipédia souvent bien développés. Wikipédia en est forte de l’approbation des relecteurs de confiance d’EOL, ce qui est utile tant aux lecteurs qu’aux rédacteurs. Ce que les relecteurs ne valident pas, ils sont encouragés à le corriger sur Wikipédia.

− Erik Moeller, Wikimedia Foundation Deputy Director

Ceci est assurément un partenariat gagnant-gagnant. EOL se dédie a fournir un accès structuré à des informations de confiance sur la biodiversité, à travers notre réseau de partenaires de contenu et nos conservateurs, et des articles Wikipédia relus peuvent constituer une formidable passerelle vers ces informations.

− Bob Corrigan, EOL Product Manager & Acting Deputy Director

Ce partenariat avec cet éminent projet scientifique est donc intéressant pour plusieurs raisons. D’abord, des experts relisent les contenus et attestent de la qualité de Wikipédia, et sont encouragés à améliorer eux-mêmes les articles. Ce n’est d’ailleurs pas la première fois que des scientifiques se montrent très favorables à l’encyclopédie libre. Ensuite, c’est un autre exemple de réutilisation des contenus des projets Wikimedia, qui sont précisément disponibles sous les termes d’une licence de contenu libre pour cela.

Il y a quelques années, le projet Citizendium fut lancé par le co-fondateur de Wikipédia, Larry Sanger, afin de revaloriser la place des experts dans la rédaction collaborative d’une encyclopédie. Il écrit, à propos de Wikipédia, dans un des essais fondateurs de Citizendium :

Cette communauté dysfonctionnelle est extrêmement peu engageante pour certains des contributeurs ayant le plus de valeur potentielle, à savoir les académiques.

Ces avis subjectifs retranscris dans des essais se trouvent pourtant confrontés coup sur coup à deux études traitant des relations entre les scientifiques et Wikipédia. La première étude est un sondage lancé par Wikimedia Foundation dans le but de savoir si la communauté scientifique serait favorable à des actions d’incitation à participer à Wikipédia. La seconde est une étude (conduite par l’institut de recherche STATS, l’université George Mason et the Society of Toxicology (SOT)) sur le sentiment d’experts en chimie vis à vis des médias en général.

Dans les deux cas, le sentiment des scientifiques vis à vis de Wikipédia semble être bien loin de la défiance si souvent évoquée par ses détracteurs. Dans la première étude, 91% des scientifiques sondés sont favorables à Wikipédia. Dans la seconde, 45% des experts jugent que Wikipédia présente bien leur domaine, alors que ce pourcentage tombe à 15% pour les médias généralistes.

Voici la traduction du communiqué de la Wikimedia Foundation retranscrivant quelques résultats du premier sondage ainsi que la traduction d’un billet d’Andrew Lih évoquant tout l’intérêt de la seconde étude.

La communauté académique donne ses impressions sur Wikipédia

Erik Möller, Directeur Adjoint de la Wikimedia Foundation

En février, la Wikimeda Foundation lança un sondage avec le support de la Public Library of Science (PLoS, « bibliothèque publique de la science » en francais, NdT) afin d’explorer les dispositions et les croyances de la’ communauté scientifique « libre accès » (Open access en anglais, NdT), à l’égard de Wikipédia. Le mouvement de libre accès promeut la libre dissémination de la connaissance scientifique. PLoS et d’autres journaux scientifiques en libre accès, publient des articles scientifiques sous des licences Creative Commons permissives qui autorisent quiconque à télécharger et à réutiliser leur contenu. L’article de Wikipédia sur le « libre accès », qui pourrait lui-même être amélioré, rentre plus dans les détails.

Chez Wikimédia, nous pensons depuis un moment à des manières de travailler directement avec les scientifiques et les journaux en libre accès. Bien que des scientifiques contribuent déjà à Wikipédia dune manière auto-organisée (un exemple étant le Gene Wiki effort), nous n’avons jamais mené un effort systématique de grande ampleur pour les inviter à participer. Notre sondage exploratoire indique qu’une telle invitation serait accueillie à bras ouverts.

Disposition des scientifiques en faveur du libre accès vis à vis de Wikipédia, en février 2009

Le sondage a été publié sur le site web, le blog, le bulletin et le flux twitter de PLoS, et le lien vers le sondage fut également plus largement transmis, notamment dans le bulletin sur le libre accès de Peter Suber. 1 743 intervenants volontaires ont participé au sondage. Parmi eux, 223 s’identifient comme des auteurs dans les revues de PLoS. Ce sous-ensemble d’auteurs ne diffère pas particulièrement des réponses générales. D’une manière générale, les participants expriment une opinion très favorable (58,98%) et plutôt favorable (32,19%) à propos de Wikipédia, et 87,73% indiquent qu’ils utilisent Wikipédia fréquemment ou occasionnellement lors de leur activité professionnelle.

71,03% des participants soutiennent l’idée d’avoir des hyperliens depuis des publications en libre accès vers Wikipédia, et 91,51% soutiennent les liens de Wikipédia vers des publications en libre accès. 67,93% des participants indiquent soutenir un effort général pour inviter les scientifiques à devenir des contributeurs à Wikipédia, et 24,73% indiquent soutenir des expériences limitées. 81,82% ont répondu qu’ils participeraient à un tel effort pour améliorer Wikipédia, avec approximativement la moitié des participants indiquant qu’ils le feraient uniquement à titre professionnel.

Bien que le sondage ne soit aucunement scientifique (en dépit du sujet étudié, il n’était pas prévu de l’être), il indique que les efforts pour encourager plus de scientifiques à contribuer à Wikipédia seraient accueillis avec enthousiasme et soutien, particulièrement dans la communauté académique du libre accès. Nous avons eu quelques conversations initiales spécifiquement avec la Public Library of Science, et nous attendons avec impatience de les continuer, en gardant spécifiquement un œil sur des approches évolutives de collaborations futures.

Plus d’information :

• Rapport de synthèse des résultats du sondage (PDF)
• Données brutes et anonymes du sondage (format OpenDocument)

Billet « Scholarly community gives feedback regarding Wikipedia » par Erik Moeller publié le 27 avril 2009 sur le blog de la Wikimedia Foundation. Texte sous licence CC-BY-SA 3.0 traduit de l’anglais par Johann Dréo.

Wikipédia l’emporte sur les médias papier ?

Andrew Lih, journaliste et spécialiste de Wikipédia

« Les scientifiques ont plus foi en Wikipédia qu’en les médias nationaux imprimés »

C’est l’une des conclusions d’un récent sondage d’environ 1 000 toxicologues quand ils furent interrogés sur la manière dont les médias d’information couvraient leur spécialité : la présentation au public des risques chimiques. (Le sondage fut conduit par l’institut STATS, le Center for Health and Risk Communication à l’université George Mason, et la société de toxicologie).

Étant donné la fréquente plainte sur le fait que Wikipédia dédaigne les « experts », et que l’information est produite par les gens « de la rue », les résultats sont fascinants quand on regarde les chiffres pour d’autres médias d’information professionnels et « traditionnels ». Le résumé du rapport indique :

WebMD et Wikipédia sont vus comme significativement plus exacts dans leur manière de présenter les risques chimiques qu’aucune autre source médiatique.

• 56% affirment que WebMD présente correctement (accurately portray, NdT) les risques chimiques.
• 45 % affirment que Wikipédia présente correctement les risques chimiques.
• Par contre, pas plus de 15 % n’affirment que les principaux journaux nationaux, magazines d’information et réseaux de télévisions présentent correctement les risques chimiques.
• Plus de 80% affirment que les principaux journaux nationaux, magazines d’information et réseaux de télévisions surestiment les risques chimiques.

[...]

… seuls 15 % décrivent la couverture semblable dans les médias nationaux imprimés (c’est à dire le New York Times, le Washington Post et le Wall Street Journal) comme correcte. Cette tendance perd 6 % pour USA Today et 5 % pour les réseaux d’informations généraux.

À la conférence de presse, au club de presse national [américain], pour la sortie des résultats préliminaires de l’étude, le Dr. S. Robert Lichter, qui a dirigé le sondage, décrivit la conclusion sur Wikipédia comme une accusation envers les médias traditionnels — « il est troublant que l’homme de la rue puisse apparemment faire un meilleur travail que les médias ».

Avis d'experts sur la présentation des risques chimiques par les médias, étude STATS, mai 2009. La figure de gauche présente les médias selon leur score sur une échelle allant de 1 (risque très sous-estimé) à 5 (risque très sur-estimé). Les organismes indiqués en gris italique ne sont pas des médias mais ceux dont les scores sont les plus extrêmes. La figure de droite présente la répartition des réponses des experts dans le cas de Wikipédia.

Je suis en désaccord avec le fait que Wikipédia est simplement le produit de n’importe quelle personne « de la rue », mais c’est un réel tournant dans ce que nous considérons comme faisant autorité et comment une information fiable peut être produite.

Même le meilleur score, WebMD, n’emporte l’approbation que d’une moitié des toxicologues interrogés, ce qui est déjà suffisamment surprenant en soi. Mon commentaire (note : non payé, non rémunéré) tel qu’il apparait dans le rapport :

« Cela me rappelle l’étude de Nature [lien] qui fût menée en décembre 2005, où ils constatèrent qu’en moyenne, Britannica avait 3 erreurs par article, et Wikipédia avait 4 erreurs » affirme Lih par email, « c’est surprenant car Wikipédia a fait bien mieux que prévu, étant donné son processus de travail inconnu et Britannica a fait bien pire. Les gens présumaient un certain niveau d’exactitude du fait de la réputation de Britannica, et elle fut abattu de ce piédestal. Pour moi les résultats de WebMD et de Wikipédia sont ici similaires — ils sont bien plus proches que ce qu’on aurait attendu. Wikipédia faisant mieux, WebMD moins bien. »

Mais peut-être que la partie la plus intéressante n’est pas WebMD, mais que les quotidiens professionnels déçoivent autant les experts. Cela semble renforcer le vieil adage : « Les journalistes font un assez bon travail pour couvrir les choses, excepté sur les sujets où vous vous y connaissez ».

Le commentaire d’Alissa Quart, contributrice au Columbia Journalism Review, est perspicace à propos des raisons pour lesquelles l’approche des médias traditionnels (communiquant sur la science tel un conteur pour les masses) est peut-être systématiquement défectueuse :

« Les journalistes tombent dans la scénarisation, parce que c’est ainsi que nous écrivons. Il y a trois narrations, que nous utilisons, qui peuvent nous rendre formidables mais aussi nous attirer des ennuis — une narration pour plaire à nos rédacteurs en chef, une pour plaire à nos lecteurs, et une qui se penche sur nos sources, car nous nous identifions à elles. Les contributeurs à WebMD et à Wikipédia sont déconnectés de la plupart de ces narrations — peut-être qu’ils essayent de plaire à certains lecteurs, mais ils ne sont pas “le lecteur”. Leur modèle de savoir ne demande pas d’histoires, ou de sentiment, ou de personnage. »

C’est une très bonne observation qui s’emboîte bien avec mes vues sur le rôle des relations publiques et la dangereuse narration des médias conduisant les reportages scientifiques. Quart et moi sommes arrivés à la même conclusion :

En résumé, l’argumentation l’emporte sur l’esthétique. Lih, un ingénieur de formation, est d’accord. Le conflit des narrations « informe également sur les motivations, en ce que la presse traditionnelle sera conduite par les rapports, les relations publiques les encouragent, ainsi que le marché et le désir des rédacteurs en chef (d’une manière hiérarchique) pour demander aux reporters de trouver une histoire au sein des dernières recherches, même si dans le plus large contexte du domaine, cela ne justifie pas tant d’attention. En ce sens, les motivations de Wikipédia sont différentes, en ce que la « foule » aide à modérer et même atténue le type de « nouveautisme » qui est si omniprésent dans la couverture des informations. »

Le résumé complet peut être trouvé sur le site Stats.org, ou vous pouvez consulter le PDF complet.

Billet « Wikipedia trumps print media » publié par Andrew Lih le 22 mai 2009 sur son blog personnel. Traduit de l’anglais par Johann Dréo.

Un aquarelliste au travail à Dolceacqua (Italie). Photo par Dongio placée dans le domaine public.

Plusieurs études statistiques ont déjà été menées à propos de Wikipédia, projet d’une telle ampleur qu’il est difficile de dégager des tendances nettes sur la communauté qui le compose.

En France, Wikipédia était en février 2008 le 8ème site le plus visité, avec plus de 10 millions de visiteurs uniques selon une étude de Médiamétrie.

En janvier 2008, un sondage mené par OpinionWay, retranscrit dans un ouvrage de Marc Foglia montrait que 83% des gens avaient déjà entendu parler de Wikipédia, parmi lesquels 85% l’ont visité, alors que 7% déclarent y avoir effectué une contribution au moins. L’étude a été menée auprès de 1327 personnes, représentatif de la population des internautes français. Pour donner un ordre de grandeur, 7% des plus de 18 ans font qu’un peu moins de 4 millions de Français ont déjà participé à Wikipédia.

L’article traduit ci-après donne les résultats préliminaires d’une enquête d’une toute autre ampleur : 130 000 personnes, sur 20 langues.

Les premiers résultats préliminaires de l’enquête UNU-Merit sur les lecteurs et contributeurs de Wikipédia sont disponibles

Depuis la fin du mois d’octobre jusqu’au début du mois de novembre 2008, la Wikimedia foundation et UNU-Merit ont conduit la première enquête multi-lingue sur les lecteurs et les contributeurs de Wikipédia, dans 20 langues. Au total, plus de 130 000 lecteurs et contributeurs de Wikipédia ont répondu à un questionnaire approfondi (sur plus de 300 000 personnes ayant répondu à au moins une partie du questionnaire*). Ce niveau de réponse dépasse de loin nos attentes, et les données collectées apportent une mine d’informations à propos de la communauté Wikipédienne. Les communautés anglophone, germanophone et hispanophone ont été les plus réactives et rassemblent les deux tiers des réponses.

L’équipe UNU-Merit a passé les derniers mois à nettoyer et à préparer les données, et rend maintenant public les premiers résultats de nos questions prioritaires. Les principaux résultats de cette première analyse incluent :

• 65% des personnes se décrivent elles-même comme étant des lecteurs, et 35% comme des contributeurs (principalement occasionnels). Les anciens contributeurs sont analysés séparément.
• Les participants proviennent de plus de 200 pays, ont de 10 à 85 ans, l’âge moyen étant de 26 ans, et 25% des personnes ont moins de 18 ans. Les femmes sont un peu plus jeunes que la moyenne (24 ans).
• Parmi ceux-ci, lecteurs et contributeurs ont en moyenne autour de 25 ans, et sont principalement des hommes (75%).
• Les femmes, formant 25% des participants, sont plus fortement représentées parmi les lecteurs (32%) et moins largement parmi les contributeurs (13%).
• À la fois le niveau d’éducation et l’âge sont significativement plus élevés parmi les contributeurs que parmi les lecteurs.
• Concernant leurs motivations à contribuer, les participants mentionnent comme étant leurs deux principales raisons que (1) ils aiment l’idée de partage de connaissance, et (2) qu’ils ont constaté une erreur et ont voulu la corriger.
• L’inquiétude de ne pas avoir suffisamment d’information pour contribuer est la principale raison de se retenir de contribuer, mentionnée par 51% de ce groupe. 48% mentionnent qu’ils sont des lecteurs satisfaits de Wikipédia, et ne voient pas de raison de participer en tant que contributeurs.
• La raison la plus fréquente pour laquelle les participants n’ont pas donné d’argent à la fondation Wikimedia, mentionnée par plus de 42% des sondés, est qu’il ne savent pas comment procéder  (si vous êtes un de ceux-là, nous vous suggérons de visiter donate.wikipedia.org ;-).

Ruediger Glott et Philipp Schmidt, de UNU-Merit, ont rendu disponibles des données supplémentaires dans le rapport en ligne de leur analyse (fichier PDF), et nous envisageons de vous informer régulièrement – toutes les deux semaines à partir de maintenant - des mises à jour avec de nouvelles données.  L’équipe de l’étude maintient également son propre site web à wikipediastudy.org.

C’est une étape importante dans l’histoire de Wikipédia et du mouvement Wikimédia. Les résultats actuels et à venir provenant de ces données aideront à orienter nos efforts pour atteindre de nouveaux contributeurs et lecteurs. La fondation Wikimedia souhaite remercier tous ceux qui ont rendu cette enquête possible, spécialement l’équipe UNU-Merit et la communauté des traducteurs.

Erik Moeller
Deputy Director, Wikimedia Foundation

* En plus des 130 000 réponses au total, nous avons reçu 40 000 réponses de la Wikipédia en Russe, ce qui rend ce groupe sur-représenté dans l’ensemble des réponses. L’équipe de l’enquête a exclu ce groupe des données, jusqu’à ce que la cause possible de cette sur-représentation puisse être complètement comprise.

Billet « First preliminary results from UNU-Merit Survey of Wikipedia Readers and Contributors available » par Erik Moeller publié le 16 avril 2009 sur le blog de la Wikimedia Foundation. Texte sous licence CC-BY-SA 3.0 traduit en français par Johann Dréo.